Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DYNASUB
Numéro de dépôt :
1727305
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2000
Présentation de la marque DYNASUB
Déposée le 8 novembre 1990 par DUPONT Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNASUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DYNASUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASUB est expirée depuis le 8 novembre 2000.
DUPONT Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35