Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRACEUTIQUE INDUSTRIE SANTE
DUPONT Dominique
PILLEY Gérard
DE MOURZITCH Jean

Numéro de dépôt :
96612372
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque NUTRACEUTIQUE INDUSTRIE SANTE

Déposée le 23 février 1996 par DUPONT Dominique, PILLEY Gérard, DE MOURZITCH Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRACEUTIQUE INDUSTRIE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Les déposants sont DUPONT Dominique domicilié(e) 49 rue Galilée, 75008 PARIS - France, PILLEY Gérard domicilié(e) 42 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France, DE MOURZITCH Jean domicilié(e) 14 avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOUR Laurent-Paul SCP de MOURZITCH et Associés Société d'Avocats - France.

La marque NUTRACEUTIQUE INDUSTRIE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRACEUTIQUE INDUSTRIE SANTE est expirée depuis le 23 février 2006.

DUPONT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CITE ADAPTEE , DUOLANCE , CATIDO , Cercle Industrie Santé , PHARMALLIANCE , BONAIR , ifID


DUPONT Dominique - 49 rue Galilée, 75008 PARIS - France

PILLEY Gérard - 42 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France

DE MOURZITCH Jean - 14 avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS - France


Monsieur TOUR Laurent-Paul SCP de MOURZITCH et Associés Société d'Avocats - France


Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°209518 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Publicité Gestion des affaires commerciales.Conseils, informations ou renseignements d'affaire Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education.Formation.Organisation et conduite de colloques, congrès, Conférences

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.