Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ ALPES
DUPONT CLAUDE

Numéro de dépôt :
3856511
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
CROQ ALPES de DUPONT CLAUDE

Présentation de la marque CROQ ALPES

Déposée le 2 septembre 2011 par DUPONT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est DUPONT CLAUDE domicilié(e) 0 ZA DE FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT CLAUDE domicilié(e) 0 ZA DE FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France.

La marque CROQ ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ ALPES est expirée depuis le 2 septembre 2021.

DUPONT CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDOUCE , DON FRIGUETTE


DUPONT CLAUDE - 0 ZA DE FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France


DUPONT CLAUDE - 0 ZA DE FRIGUETTE - 05000 - PELLEAUTIER - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat.