Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DUPONT CARRELAGE
DUPONT CARRELAGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95554197
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DUPONT CARRELAGE

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPONT CARRELAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUPONT CARRELAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPONT CARRELAGE domicilié(e) 1 B rue de la grange aux ormes, 57157 Marly Frescaty - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 700 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Perez - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUPONT CARRELAGE S.A.R.L. - 1 B rue de la grange aux ormes, 57157 Marly Frescaty - France - SIREN 397700410


Michel Perez - France


Inscription le 7 août 1996 - Rejet total n°204790 - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1996-08-07

- Carrelages non métalliques - Matériaux de constructions non métallique - Appareils et installations sanitaires. - Appareils de chauffage - Meubles, glaces

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.