Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BOISCHAMPT
Numéro de dépôt :
955909
Date de dépôt :
28/04/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque DOMAINE DE BOISCHAMPT
Déposée le 28 avril 1976 par mademoiselle Dupond (Suzanne) et Mlle Dupond (Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DE BOISCHAMPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BOISCHAMPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE BOISCHAMPT est expirée depuis le 28 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514