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Marques déposées par dupond philippe
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COTES DE NERVERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTES DE NERVERS
dupond philippe

Numéro de dépôt :
95604258
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/12/2025

Présentation de la marque COTES DE NERVERS

Déposée le 12 décembre 1995 par dupond philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « COTES DE NERVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est dupond philippe domicilié(e) 2045 route du bigary - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. dupond philippe domicilié(e) 2045 route du bigary - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France.

La marque COTES DE NERVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTES DE NERVERS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.


dupond philippe - 2045 route du bigary - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France


M. dupond philippe - 2045 route du bigary - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299768 - Publication au BOPI 2005-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505732 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598404 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

VIN A.O.C. BROUILLY provenant de l'exploitation exactement dénommée: COTES DE NERVERS