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Marques déposées par DUPOND Jean
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COTES DE NERVERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DE NERVERS
DUPOND Jean

Numéro de dépôt :
1332023
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/11/1995

Présentation de la marque COTES DE NERVERS

Déposée le 20 novembre 1985 par DUPOND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « COTES DE NERVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPOND Jean domicilié(e) 397, route de Thizy, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque COTES DE NERVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DE NERVERS est expirée depuis le 20 novembre 1995.

DUPOND Jean a également déposé les autres marques suivantes : COTE DE NERVERS


DUPOND Jean - 397, route de Thizy, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

VIN A.O.C. BROUILLY provenant de l'exploitation exactement dénommée COTE DE NERVERS.