Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTES DE NERVERS
Numéro de dépôt :
1332023
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/11/1995
Présentation de la marque COTES DE NERVERS
Déposée le 20 novembre 1985 par DUPOND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « COTES DE NERVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTES DE NERVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DE NERVERS est expirée depuis le 20 novembre 1995.
DUPOND Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18