Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE DE NERVERS
M. Dupond (Jean)

Numéro de dépôt :
940669
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque COTE DE NERVERS

Déposée le 2 décembre 1975 par monsieur Dupond (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « COTE DE NERVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dupond (Jean domicilié(e) 397, route de Thizy, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque COTE DE NERVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COTE DE NERVERS est expirée depuis le 2 décembre 1985.

Dupond (Jean a également déposé les autres marques suivantes : COTES DE NERVERS


M. Dupond (Jean) - 397, route de Thizy, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Vins d'appellation contrôlée.