Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTE DE NERVERS
Numéro de dépôt :
940669
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque COTE DE NERVERS
Déposée le 2 décembre 1975 par monsieur Dupond (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « COTE DE NERVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTE DE NERVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COTE DE NERVERS est expirée depuis le 2 décembre 1985.
Dupond (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491