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Marques déposées par DUPOND Geneviève
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DOMAINE GRAND CROIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAND CROIX
DUPOND Geneviève
DUPOND Suzanne

Numéro de dépôt :
96606937
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE GRAND CROIX

Déposée le 11 janvier 1996 par DUPOND Geneviève et DUPOND Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE GRAND CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Les déposants sont DUPOND Geneviève, domicilié(e) Le Bourg, 69840 JULLIE - France et DUPOND Suzanne, domicilié(e) Le Bourg, 69840 JULLIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mesdemoiselles Geneviève DUPOND et Suzanne DUPOND - France.

La marque DOMAINE GRAND CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAND CROIX est expirée depuis le 11 janvier 2006.

DUPOND Geneviève a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOISCHAMPT


DUPOND Geneviève - Le Bourg, 69840 JULLIE - France

DUPOND Suzanne - Le Bourg, 69840 JULLIE - France


Mesdemoiselles Geneviève DUPOND et Suzanne DUPOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vin A.O.C. Beaujolais villages Julienas provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine Grand Croix