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Marques déposées par DUPOND Geneviève
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DOMAINE DE BOISCHAMPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOISCHAMPT
DUPOND Geneviève

Numéro de dépôt :
1354891
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
07/05/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE BOISCHAMPT

Déposée le 7 mai 1986 par DUPOND Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE BOISCHAMPT »

Le déposant est DUPOND Geneviève domicilié(e) LE BOURG,69840 JULLIE (dossier no 2315433) - 69840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT domicilié(e) Le Bourg,69840 JULLIE (dossier no 2315433) - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BOISCHAMPT est expirée depuis le 7 mai 2016.


DUPOND Geneviève - LE BOURG,69840 JULLIE (dossier no 2315433) - 69840 - France


GFA DOMAINE DE BOISCHAMPT - Le Bourg,69840 JULLIE (dossier no 2315433) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315433 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation n°2067915 - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

VIN AOC BEAUJOLAIS VILLAGES, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE BOISCHAMPT.