Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZAZPI ZA7PI
M. Duponchel Julien

Numéro de dépôt :
4291318
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2026
ZAZPI ZA7PI de Duponchel Julien

Présentation de la marque ZAZPI ZA7PI

Déposée le 2 août 2016 par monsieur Duponchel Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZAZPI ZA7PI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur Duponchel Julien domicilié(e) 12 La Valeta, 5B - 31621 - SARRIGUREN - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Duponchel Julien domicilié(e) La Valeta 12, 5B - 31621 - SARRIGUREN - Espagne.

La marque ZAZPI ZA7PI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAZPI ZA7PI arrivera à expiration en date du 2 août 2026.


M. Duponchel Julien - 12 La Valeta, 5B - 31621 - SARRIGUREN - Espagne


M. Duponchel Julien - La Valeta 12, 5B - 31621 - SARRIGUREN - Espagne


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet partiel n°700295 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.