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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUPLANIL-BONNEFOY LEGUMERIE - DBL
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DU BON LEGUME D.B.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU BON LEGUME D.B.L.
DUPLANIL-BONNEFOY LEGUMERIE - DBL (S.A.)

Numéro de dépôt :
95596467
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque DU BON LEGUME D.B.L.

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DUPLANIL-BONNEFOY LEGUMERIE - DBL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DU BON LEGUME D.B.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPLANIL-BONNEFOY LEGUMERIE - DBL domicilié(e) Rue Chabanne, 03310 LAVAULT SAINTE ANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 582 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric DUPLANIL S.A. DBL - France.

La marque DU BON LEGUME D.B.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU BON LEGUME D.B.L. est expirée depuis le 2 novembre 2005.


DUPLANIL-BONNEFOY LEGUMERIE - DBL (S.A.) - Rue Chabanne, 03310 LAVAULT SAINTE ANNE - France - SIREN 399582907


M. Eric DUPLANIL S.A. DBL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Epluchage, Lavage, Conditionnement de légumes.Tous les légumes, à savoir: - Légumes conservés - Légumes cuits - Légumes frais - Légumes séchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.