PRINCEPS
Présentation de la marque PRINCEPS
Déposée le 31 août 1994 par DUPERTUIS Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRINCEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534400.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCEPS est expirée depuis le 31 août 2004.
DUPERTUIS Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41