Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCESS
Numéro de dépôt :
1565806
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
09/10/1999
Présentation de la marque EXCESS
Déposée le 9 octobre 1989 par DUPERRON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565806.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 9 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22