Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE Y 2
Numéro de dépôt :
1573342
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2000
Présentation de la marque FRANCE Y 2
Déposée le 1 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPERRIN DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE Y 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCE Y 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE Y 2 est expirée depuis le 1 février 2000.
DUPERRIN DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28