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Marques déposées par DUPERRIEUX JEAN MICHEL
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DOMAINE LA ROCHE-VIGNAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA ROCHE-VIGNAU
DUPERRIEUX JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
94502925
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2024

Présentation de la marque DOMAINE LA ROCHE-VIGNAU

Déposée le 19 janvier 1994 par DUPERRIEUX JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA ROCHE-VIGNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est DUPERRIEUX JEAN MICHEL domicilié(e) “ Petit Rançon ” - 33210 - MAZERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUPERRIEUX JEAN MICHEL domicilié(e) “ Petit Rançon ” - 33210 - MAZERES - France.

La marque DOMAINE LA ROCHE-VIGNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LA ROCHE-VIGNAU est expirée depuis le 19 janvier 2024.


DUPERRIEUX JEAN MICHEL - “ Petit Rançon ” - 33210 - MAZERES - France


DUPERRIEUX JEAN MICHEL - “ Petit Rançon ” - 33210 - MAZERES - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2262106 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546596 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine la ROCHE-VIGNAU