Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cani-propre-gobbe crottes Relais-Sommet de propreté
DUPERRIER André

Numéro de dépôt :
3029552
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010
Cani-propre-gobbe crottes Relais-Sommet de propreté de DUPERRIER André

Présentation de la marque Cani-propre-gobbe crottes Relais-Sommet de propreté

Déposée le 16 mai 2000 par DUPERRIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cani-propre-gobbe crottes Relais-Sommet de propreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est DUPERRIER André, domicilié(e) Rue de l'Annexion, 74890 Bons en Chablais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPERRIER André - France.

La marque Cani-propre-gobbe crottes Relais-Sommet de propreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029552.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cani-propre-gobbe crottes Relais-Sommet de propreté est expirée depuis le 16 mai 2010.

DUPERRIER André a également déposé les autres marques suivantes : Gobe - crottes , GOBE


DUPERRIER André - Rue de l'Annexion, 74890 Bons en Chablais - France


DUPERRIER André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Mobiler urbain pour distribuer et collecter, les dispositifs pour ramasser des excréments ou divers détritus ou débris à savoir Mobilier urbain, en plastique, en bois, en métal, en carton. Présentoir, et réceptacle après usage, des dispositifs avec sacs, sachets en papier, carton ou matières plastiques pour ramasser des excréments ou divers détritus ou débris.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.