Déposée le 21 août 2010 par Duperret Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « buss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est Duperret Romain domicilié(e) 6 rue de l'Aubrac - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duperret Romain domicilié(e) 6 rue de l'Aubrac - 75012 - PARIS - France.
La marque buss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque buss est expirée depuis le 21 août 2020.
Duperret Romain - 6 rue de l'Aubrac - 75012 - PARIS - France
Duperret Romain - 6 rue de l'Aubrac - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 10 février 2011 - Retrait partiel n°542393 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-10
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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