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Marques déposées par DUPERRAY Cécile Agnès
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ATOUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUA
DUPERRAY Cécile Agnès

Numéro de dépôt :
94521221
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque ATOUA

Déposée le 20 mai 1994 par DUPERRAY Cécile Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est DUPERRAY Cécile Agnès, domicilié(e) 28 rue de Montbarbin, 77580 Crècy-La-Chapelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPERRAY Cécile - France.

La marque ATOUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521221.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUA est expirée depuis le 20 mai 2004.

DUPERRAY Cécile Agnès a également déposé les autres marques suivantes : CHEERS


DUPERRAY Cécile Agnès - 28 rue de Montbarbin, 77580 Crècy-La-Chapelle - France


DUPERRAY Cécile - France


Inscription le 8 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195608 - Publication au BOPI 1996-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Jeux - Jouets Papier - Carton Cartes à jouer Papeterie - Adhésifs pour la papeterie et le ménage - Photographies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].