Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"A TIRE LA RIGAUD"
DUPERRAY BERTRAND

Numéro de dépôt :
3213163
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
21/02/2013
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Présentation de la marque "A TIRE LA RIGAUD"

Déposée le 21 février 2003 par DUPERRAY BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « "A TIRE LA RIGAUD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est DUPERRAY BERTRAND domicilié(e) LA CIME DES PRES,69640 SAINT JULIEN - 69640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPERRAY BERTRAND domicilié(e) LA CÎME DES PRES,69640 SAINT JULIEN - 69640 - France.

La marque "A TIRE LA RIGAUD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "A TIRE LA RIGAUD" est expirée depuis le 21 février 2013.

DUPERRAY BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "L'ABBE DUPLAIN"


DUPERRAY BERTRAND - LA CIME DES PRES,69640 SAINT JULIEN - 69640 - France


DUPERRAY BERTRAND - LA CÎME DES PRES,69640 SAINT JULIEN - 69640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Vins