Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON SAVIN
DUPE Michel

Numéro de dépôt :
95578692
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque MAISON SAVIN

Déposée le 3 juillet 1995 par DUPE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON SAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est DUPE Michel, domicilié(e) 120 Rue du Reveil Matin, 78800 Houilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPE Michel - France.

La marque MAISON SAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON SAVIN est expirée depuis le 3 juillet 2005.

DUPE Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOPHICHEL TOUJOURS LA PECHE , MOINE SAVIN


DUPE Michel - 120 Rue du Reveil Matin, 78800 Houilles - France


DUPE Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Jeux jouets Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); Animaux vivants Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux.Malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.