Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSEPORT
Numéro de dépôt :
1317651
Date de dépôt :
07/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1995
Présentation de la marque PASSEPORT
Déposée le 7 janvier 1985 par DUPE Jean-michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 7 janvier 1995.
DUPE Jean-michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01