Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCARGAUFRE
DUPAS Jean-Jacques, Pierre, René et DUPAS Philippe, Didier, Robert

Numéro de dépôt :
1666576
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2000
ESCARGAUFRE de DUPAS Jean-Jacques

Présentation de la marque ESCARGAUFRE

Déposée le 11 mai 1990 par DUPAS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGAUFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPAS Jean-Jacques, Pierre, René et DUPAS Philippe, Didier, Robert, domicilié(e) 3 Allée Charles Deloncle, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque ESCARGAUFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGAUFRE est expirée depuis le 11 mai 2000.

DUPAS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ESCARGAUFRE , ESCARGOTERIE , AXIAL


DUPAS Jean-Jacques, Pierre, René et DUPAS Philippe, Didier, Robert - 3 Allée Charles Deloncle, 94300 VINCENNES - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Moule pour la cuisson des produits alimentaires.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.