Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUES DUPAS
Numéro de dépôt :
1532602
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999
Présentation de la marque JACQUES DUPAS
Déposée le 24 mai 1989 par DUPAS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES DUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUES DUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DUPAS est expirée depuis le 24 mai 1999.
DUPAS Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46