" PERLES COGNAC " A LA FINE CHAMPAGNE
Présentation de la marque " PERLES COGNAC " A LA FINE CHAMPAGNE
Déposée le 12 octobre 1998 par DUPARCQ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « " PERLES COGNAC " A LA FINE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque " PERLES COGNAC " A LA FINE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " PERLES COGNAC " A LA FINE CHAMPAGNE est expirée depuis le 12 octobre 2008.
DUPARCQ Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49