Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"FEUILLANTINES"
Numéro de dépôt :
1383425
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/11/1996
Présentation de la marque "FEUILLANTINES"
Déposée le 24 novembre 1986 par monsieur DUPARCQ Roland demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "FEUILLANTINES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "FEUILLANTINES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FEUILLANTINES" est expirée depuis le 24 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20