Déposée le 18 octobre 2001 par la société DUPARCHY ROGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHOTOMATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la société DUPARCHY ROGER domicilié(e) 3, RUE HENRI IV, 81100 CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 948 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUPARCHY - France.
La marque PHOTOMATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOMATOS est expirée depuis le 18 octobre 2011.
DUPARCHY ROGER - 3, RUE HENRI IV, 81100 CASTRES - France - SIREN 398948943
Mr DUPARCHY - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362985 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustique, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Distribution de prospectus d'échantillons. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils ; informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunication de messagerie électronique par réseau Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires, par réseau Internet. Transmission d'informations par catalogue électronique sur réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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