Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TENDER
DUPARC INTERNATIONAL LIMITED, société de droit anglais, dont le siège est à Londres (UK), représentée par ses représentants légaux y domicilés
Numéro de dépôt :
3107031
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TENDER
Déposée le 20 juin 2001 par la société étrangère DUPARC INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TENDER »
Le déposant est la société étrangère DUPARC INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) Standbrook House 2/5, Old Bond Street, London W1S 4PD - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier KATZ Avocat à la Cour - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPARC INTERNATIONAL LIMITED, société de droit anglais, dont le siège est à Londres (UK), représentée par ses représentants légaux y domicilés - Standbrook House 2/5, Old Bond Street, London W1S 4PD - Royaume-Uni
Maître Didier KATZ Avocat à la Cour - France
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369945 - Publication au BOPI 2003-04-29
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Agates, aiguilles (horlogerie), aiguilles (boîtes à -) en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, ailliages en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte allumettes en métaux précieux, parures d'ambre jaune, perles d'amboine, amulettes (bijouterie), ancres (horlogerie), anneaux (bijouterie), argent brut ou battu, argent filé, fils d'argent, parures d'argent, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), balanciers, barillets d'horlogerie, articles de bijouterie, coffres à bijoux en métaux précieux, bobêches et boîtes à cigares, étuis à cigarettes en métaux précieux, boîtes à thé (métaux précieux), boîtes d'horloges, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, bourses de mailles (métaux précieux), boutons de manchettes, montres bracelets, bracelets de montres, breloques, broches, bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cabinets d'horloges, cadrans (horlogerie), cadrans solaires, cadratures, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres en métaux précieux, casse-noix et cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chandeliers en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, chronographes, chronomètres, chonomètres à arrêt, instruments chonométriques, chronoscopes, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à cigares, boîtes à cigarettes (en métaux non précieux), porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, coffrets à bijoux, coffrets à cigares (métaux précieux), colliers (bijouterie), horloges de contrôle, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, cruchons et récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine et porte-cure-dents en métaux précieux, diamants, articles en doublé (métaux précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, filé (argent), filés de métaux précieux, fils de métaux précieux, filtres à thé, flacons en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, mouvements d'horlogerie, horloges, horloges atomiques, horloges électriques, huiliers, insignes en métaux précieux, iridium, ivoire (parures d'-), jais (ornements en -), jais brut ou semi-ouvré, jetons de cuivre, joaillerie, lingots en métaux, médailles et médaillons, alliages de métaux précieux, portemonnaies en métaux précieux, monnaies, montres, boîtiers et bracelets et chaînes et ressorts et verres de montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, casse-noix en métaux précieux, olivine, filés et fils d'or, or brut ou battu, bouches d'oreilles, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et cuillers), ornements en jais, osmium, palladium, parures (épingles de -), parures (bijouterie), parures d'argent, passe-thé et passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine (métal), plats en métaux précieux, poivriers et porte-allumettes et porte-cigares et porte-cigarettes et porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabacs et poudriers en métaux précieux, ressorts de montres, réveille-matin, rhodium, ronds de serviettes en métaux précieux, ruthénium, vases sacrés en métaux précieux, saladiers et salières en métaux précieux, services (vaisselles) et porte-serviettes en métaux précieux, strass, sucriers et surouts de tables en métaux précieux, tabatières et surtouts de tables en métaux précieux, tasses et boîtes à thé et boules à thé et filtres à thé et passe-thé en métaux précieux, services précieux, services à thé et théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, verres de montres.
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