Déposée le 22 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUOBIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISS PICANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUOBIS domicilié(e) “ La Clairière ”, Carpete Sud,47200 MARMANDE - 47200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 696 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis SIGURTA DUOBIS (S.a.r.l.) domicilié(e) “ La Clairière ”, Carpete Sud,47200 MARMANDE - 47200 - France.
La marque MISS PICANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS PICANTÉ est expirée depuis le 22 juillet 2014.
DUOBIS a également déposé les autres marques suivantes : PICANTÉ
DUOBIS (S.a.r.l.) - “ La Clairière ”, Carpete Sud,47200 MARMANDE - 47200 - France - SIREN 433696515
Monsieur Francis SIGURTA DUOBIS (S.a.r.l.) - “ La Clairière ”, Carpete Sud,47200 MARMANDE - 47200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, d'écoliers. Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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