Déposée le 20 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUO domicilié(e) 350, chemin de Paisy,69760 LIMONEST - 69760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck DIETSCH DUO domicilié(e) 350, chemin de Paisy,69760 LIMONEST - 69760 - France.
La marque TOP DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUO SARL - 350, chemin de Paisy,69760 LIMONEST - 69760 - France
Monsieur Franck DIETSCH DUO - 350, chemin de Paisy,69760 LIMONEST - 69760 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Meubles, fauteils coussins, sièges. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, velours, tissus élastiques, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Passementerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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