Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO BU
DUNOYER - LAFOSSE Jean Baptiste
DUNOYER - LAFOSSE JULIA

Numéro de dépôt :
99801750
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque NO BU

Déposée le 7 juillet 1999 par DUNOYER - LAFOSSE Jean Baptiste et DUNOYER - LAFOSSE JULIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NO BU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Les déposants sont DUNOYER - LAFOSSE Jean Baptiste, domicilié(e) 75 rue chardon Lagache, 75016 Paris - France et DUNOYER - LAFOSSE JULIA, domicilié(e) 75 rue chardon Lagache, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUNOYER - LAFOSSE JULIA & Jean-Baptiste - France.

La marque NO BU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO BU est expirée depuis le 7 juillet 2009.


DUNOYER - LAFOSSE Jean Baptiste - 75 rue chardon Lagache, 75016 Paris - France

DUNOYER - LAFOSSE JULIA - 75 rue chardon Lagache, 75016 Paris - France


DUNOYER - LAFOSSE JULIA & Jean-Baptiste - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321136 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Vêtements (habillement) femme, homme, enfant Chapellerie Meubles, glaces, cadres Sac à main, sac à dos Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile. Jeux, jouets, décoration arbre de Noël joaillerie, bijouterie, horlogerie chronométriques (instruments) Ustensiles et récipient non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaque) peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) Vaisselle en verre en porcelaine ou en faïence Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions cheveux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].