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Marques déposées par Dunoyer de Segonzac Eliane
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Eliane D.S. EDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eliane D.S. EDS
Dunoyer de Segonzac Eliane

Numéro de dépôt :
3677288
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2019
Eliane D.S. EDS de Dunoyer de Segonzac Eliane

Présentation de la marque Eliane D.S. EDS

Déposée le 18 septembre 2009 par Dunoyer de Segonzac Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eliane D.S. EDS »

Le déposant est Dunoyer de Segonzac Eliane domicilié(e) 10 Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dunoyer de Segonzac Eliane domicilié(e) 10 Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eliane D.S. EDS est expirée depuis le 18 septembre 2019.


Dunoyer de Segonzac Eliane - 10 Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France


Dunoyer de Segonzac Eliane - 10 Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).