Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEDES
DUNOD EDITEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3052324
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2030

Présentation de la marque SEDES

Déposée le 18 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DUNOD EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUNOD EDITEUR domicilié(e) 11 RUE PAUL BERT, 92240 MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 053 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 Rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 06 - France.

La marque SEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDES arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

DUNOD EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOTHEQUE DES METIERS , RISKEXPERT , AFFAIRE L'AGENDA-CONSEIL DU MANAGEMENT , EDITEUR DE SAVOIRS , CONTROLOR , QUAI DES SCIENCES , IE , Une page d'avance , CAMPUS , EDISCIENCE


DUNOD EDITEUR, Société anonyme - 11 RUE PAUL BERT, 92240 MALAKOFF - France - SIREN 316053628


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 Rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327388 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423726 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination n°392593 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392594 - Publication au BOPI 2004-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449519 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633711 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Inscription le 15 septembre 2016 - Changement d'adresse n°681133 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Renouvellement sans limitation le 28 août 2020 n°2757943 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; cédéroms ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; bases de données sur supports électroniques, publications électroniques. Imprimés, journaux et périodiques, livres, manuels, fiches, encyclopédies, atlas, cartes, affiches, catalogues et brochures ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, d'images par centres serveurs ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux. Services d'édition d'imprimés, de journaux, de périodiques, de livres, de manuels, de fiches, d'encyclopédies, d'atlas, de cartes, d'affiches, de catalogues, de brochures sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de courts métrages ; informations relatives aux loisirs ; production de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.