Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUNN Francis
/
FOCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOCA
DUNN Francis

Numéro de dépôt :
1388971
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2017

Présentation de la marque FOCA

Déposée le 13 janvier 1987 par DUNN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOCA »

Le déposant est DUNN Francis domicilié(e) 62, Avenue des Minimes,94300 VINCENNES (dossier no 2348147) - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis DUNN domicilié(e) 62, Avenue des Minimes,94300 VINCENNES (dossier no 2348147) - 94300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOCA est expirée depuis le 13 janvier 2017.

DUNN Francis a également déposé les autres marques suivantes : FOCAFLEX , FOCALIS


DUNN Francis - 62, Avenue des Minimes,94300 VINCENNES (dossier no 2348147) - 94300 - France


Francis DUNN - 62, Avenue des Minimes,94300 VINCENNES (dossier no 2348147) - 94300 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2007 n°2348147 - Publication au BOPI 2007-08-01

Renouvellement sans limitation n°2081988 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 9 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230846 - Publication au BOPI 1997-01-09

Inscription - Concession de licence n°30012 - Publication au BOPI

Objectifs photographiques, cinématographiques et pour appareils optiques, lentilles, prismes, appareils, instruments et ustensiles scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques (y compris la T.S.F.), électrotechniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de surveillance, de protection contre le vol, de protection contre l'incendie et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.