Déposée le 9 février 1987 par la Société Anonyme (SA) DUNLOPILLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STABILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUNLOPILLO domicilié(e) 13, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2083890) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 932 241 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2083890) - France.
La marque STABILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUNLOPILLO S.A. - 13, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2083890) - France - SIREN 383932241
CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2083890) - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 1997 n°2083890 - Publication au BOPI 1997-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Inscription le 3 février 1997 - Changement d'adresse n°232173 - Publication au BOPI 1997-02-03
Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination n°232172 - Publication au BOPI 1997-02-03
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232171 - Publication au BOPI 1997-02-03
Charronnerie, carrosserie, maréchalerie, pneumatiques et roues en tous genres pour tous véhicules;ébénisterie, encadrements et en particulier des coussins en tous genres; lits, literie confectionnée, plumes, duvets, laines et crins préparés pour la literie, et en particulier des matelas et sommiers en tous genres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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