Déposée par voie électronique le 6 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUNLOPILLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUNLOPILLO domicilié(e) Avenue du Val, Zone Industrielle, 78520 LIMAY, - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 932 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque SMARTFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUNLOPILLO, Société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone Industrielle, 78520 LIMAY, - France - SIREN 383932241
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse n°757217 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757216 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757210 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse n°757211 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757209 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Mousses, en particulier mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir: mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques). ;
Lits, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts et/ou en mousses ; sommiers et accessoires de lits, à savoir têtes de lit, dosserets, accotoirs et tablettes ; matières de rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de matelas, à savoir ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles ; sièges pour l'ameublement domestique, canapés et banquettes convertibles en lit, sièges et fauteuils de relaxation. ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; velours ; linge de lit ; couverture de lits ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; housses de protection pour meubles ; édredons.
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