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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUNLOP FRANCE
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NOVATRIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVATRIS
DUNLOP FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92409298
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2012

Présentation de la marque NOVATRIS

Déposée le 9 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DUNLOP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUNLOP FRANCE domicilié(e) 13 Rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2214788) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 139 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214788) - 75441 - France.

La marque NOVATRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVATRIS est expirée depuis le 9 mars 2012.

DUNLOP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DUNLOP SP SPORT SUPER , REPRO , SP 221 , D 4 , K 391 , SP 88 , SP LE MANS , DUNLOP SP , T 35 , K 550


DUNLOP FRANCE Société Anonyme - 13 Rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2214788) - 92130 - France - SIREN 330139403


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214788) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214788 - Publication au BOPI 2002-01-31

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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