Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINESS ARTLINE
DUNI AB (société de nationalité suédoise)

Numéro de dépôt :
96641576
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque FINESS ARTLINE

Déposée le 13 septembre 1996 par DUNI AB (société de nationalité suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINESS ARTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est DUNI AB (société de nationalité suédoise), domicilié(e) Box 283, S-301 80 HALMSTAD SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque FINESS ARTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINESS ARTLINE est expirée depuis le 13 septembre 2006.


DUNI AB (société de nationalité suédoise) - Box 283, S-301 80 HALMSTAD SUEDE - Suède


S.A. FEDIT-LORIOT & AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Bougies (éclairage). Serviettes de table (en papier); nappes et napperons en papier. Assiettes, tasses, verres (récipients), bobèches (non en métaux précieux)

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.