(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 août 1991 par la société étrangère DUNHILL TOBACCO OF LONDON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701107.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 août 2011.
DUNHILL TOBACCO OF LONDON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201082 - Publication au BOPI 2001-06-26
Inscription le 8 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195615 - Publication au BOPI 1996-01-08
Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176976 - Publication au BOPI 1994-10-06
Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176974 - Publication au BOPI 1994-10-06
Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176972 - Publication au BOPI 1994-10-06