H. SIMMONS
Présentation de la marque H. SIMMONS
Déposée le 19 juillet 1989 par la société étrangère DUNHILL TOBACCO OF LONDON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H. SIMMONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H. SIMMONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H. SIMMONS est expirée depuis le 19 juillet 2009.
DUNHILL TOBACCO OF LONDON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Renouvellement avec limitation le 26 mars 1999 n°2140852 - Publication au BOPI 1999-03-26
Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244009 - Publication au BOPI 1997-10-10
Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244007 - Publication au BOPI 1997-10-10
Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244006 - Publication au BOPI 1997-10-10
Inscription le 7 octobre 1996 - Renonciation partielle n°207269 - Publication au BOPI 1996-10-07