Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Jardin de Givre
M. DUNET François

Numéro de dépôt :
4078202
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
Le Jardin de Givre de DUNET François

Présentation de la marque Le Jardin de Givre

Déposée le 21 mars 2014 par monsieur DUNET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Jardin de Givre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur DUNET François domicilié(e) 253 rue Saint Denis - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUNET François domicilié(e) 253 rue Saint Denis - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Jardin de Givre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin de Givre est expirée depuis le 21 mars 2024.

DUNET François a également déposé les autres marques suivantes : LA RÉCOLTE DE MÉMÉ RENÉE SEL A LA LAVANDE , LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN


M. DUNET François - 253 rue Saint Denis - 75002 - PARIS - France


M. DUNET François - 253 rue Saint Denis - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627824 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.