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Marques déposées par DUNET Francois
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LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN
DUNET Francois

Numéro de dépôt :
3746829
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN de DUNET Francois

Présentation de la marque LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN

Déposée le 16 juin 2010 par DUNET Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est DUNET Francois domicilié(e) 253 rue saint denis - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUNET Francois domicilié(e) 253 rue saint denis - 75002 - PARIS - France.

La marque LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RÉCOLTE DE PÉPÉ GASTON SEL AU ROMARIN est expirée depuis le 16 juin 2020.

DUNET Francois a également déposé les autres marques suivantes : LA RÉCOLTE DE MÉMÉ RENÉE SEL A LA LAVANDE , Le Jardin de Givre


DUNET Francois - 253 rue saint denis - 75002 - PARIS - France


DUNET Francois - 253 rue saint denis - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.