Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I
Duncan Wilson, Agissant pour le compte de la société "Le Cartable Anglais" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3846466
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
I de Duncan Wilson

Présentation de la marque I

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2011 par Duncan Wilson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I »

Le déposant est Duncan Wilson, Agissant pour le compte de la société "Le Cartable Anglais" en cours de formation domicilié(e) 4 Rue des Capucins - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duncan Wilson domicilié(e) 4 Rue des Capucins - 92190 - Meudon - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Duncan Wilson a également déposé les autres marques suivantes : Le Cartable Anglais


Duncan Wilson, Agissant pour le compte de la société "Le Cartable Anglais" en cours de formation - 4 Rue des Capucins - 92190 - Meudon - France


Duncan Wilson - 4 Rue des Capucins - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 2 avril 2012 - Rejet total n°572851 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.