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Marques déposées par DUNAT Jean
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ZEBOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZEBOX
DUNAT Jean

Numéro de dépôt :
3629286
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
ZEBOX de DUNAT Jean

Présentation de la marque ZEBOX

Déposée le 12 février 2009 par DUNAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEBOX »

Le déposant est DUNAT Jean domicilié(e) 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUNAT Jean domicilié(e) 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEBOX est expirée depuis le 12 février 2019.


DUNAT Jean - 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France


DUNAT Jean - 26 avenue Joffre,92380 GARCHES - 92380 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Appareils et instruments médicaux, dispositifs pour la collecte, le tri, le transport et le traitement des déchets médicaux, récipients spéciaux pour déchets médicaux, mobilier spécial à usage médical ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; matières plastiques et matériaux de synthèse pour l'emballage des déchets, sacs, boîtes, collecteurs et contenants à déchets ;

Meubles, produits et boîtes en matières plastiques barils non métalliques, boites et caisses en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, conteneurs non métalliques, meubles, pièces d'ameublement, présentoirs, distributeurs, meubles de stockage, bornes de collecte de déchets.