Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTION 5
DUNAND JULIEN agissant au nom et pour le compte de la société SECTION S en formation

Numéro de dépôt :
3266581
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2014
SECTION 5 de DUNAND JULIEN

Présentation de la marque SECTION 5

Déposée le 8 janvier 2004 par DUNAND JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECTION 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est DUNAND JULIEN agissant au nom et pour le compte de la société SECTION S en formation domicilié(e) 10 RUE DES RENAUDES,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUNAND JULIEN domicilié(e) 10 RUE DES RENAUDES,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SECTION 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTION 5 est expirée depuis le 8 janvier 2014.


DUNAND JULIEN agissant au nom et pour le compte de la société SECTION S en formation - 10 RUE DES RENAUDES,75017 PARIS - 75017 - France


DUNAND JULIEN - 10 RUE DES RENAUDES,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404796 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

– appareils et instruments cinématographiques et photographiques. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images. – support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples, disque digital versatile, cassettes vidéos et audio. – produits de l'imprimerie ; photographies, albums, livres, dessins, scénaru. – télécommunication, information en matière de télécommunication.– communication radiophoniques ou téléphoniques. – location d'appareils de télécommunication. – émmissions radiophoniques ou télévisées. – divertissement, activités culturelles. – publication de livres.– production de films sur bande vidéos, pellicules, et numérique : pré-production, production et post-production. – location de films cinématographiques. – location d'enregistrements sonores. – montage de bandes-vidéos. – organisation de concours (divertissement). – organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.