Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENAMERIS
DUMOUX Pierre Concessionnaire de Brevets

Numéro de dépôt :
3230457
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
ENAMERIS de DUMOUX Pierre Concessionnaire de Brevets

Présentation de la marque ENAMERIS

Déposée le 2 juin 2003 par la société DUMOUX Pierre Concessionnaire de Brevets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENAMERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société DUMOUX Pierre Concessionnaire de Brevets domicilié(e) 7, rue Lucien Sampaix,71230 SAINT VALLIER - 71230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 530 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMOUX Pierre Concessionnaire de Brevets domicilié(e) 7, rue Lucien Sampaix,71230 SAINT VALLIER - 71230 - France.

La marque ENAMERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENAMERIS est expirée depuis le 2 juin 2013.


DUMOUX Pierre Concessionnaire de Brevets - 7, rue Lucien Sampaix,71230 SAINT VALLIER - 71230 - France - SIREN 403530355


DUMOUX Pierre Concessionnaire de Brevets - 7, rue Lucien Sampaix,71230 SAINT VALLIER - 71230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Service de traitement de matériaux, à savoir : transfert de dépôts de toute nature à la surface des matériaux. Transfert de dépôts fonctionnels de traitement de surface. Transfert de films imprimés. Service de photogravure. Couleurs, à savoir : dépôt de ces couleurs par transfert de poudres, de particules organiques ou inorganiques, par enduction et/ou traitement de surface. Décoration industrielle, stylisme, esthétique industrielle. Etudes de projets techniques. Recherche et développement de nouveaux produits.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.