Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– THE – GOOD FOOD – RESTAURANT DE RUE – – DEPUIS 2013 –
Mle DUMOULIN Rosalie, Agissant pour le compte de la société The Good Food en cours de formation

Numéro de dépôt :
4054959
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023
– THE – GOOD FOOD – RESTAURANT DE RUE – – DEPUIS 2013 – de DUMOULIN Rosalie

Présentation de la marque – THE – GOOD FOOD – RESTAURANT DE RUE – – DEPUIS 2013 –

Déposée le 13 décembre 2013 par mademoiselle DUMOULIN Rosalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – THE – GOOD FOOD – RESTAURANT DE RUE – – DEPUIS 2013 – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est mademoiselle DUMOULIN Rosalie domicilié(e) 6 rue saint louis - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle DUMOULIN Rosalie domicilié(e) 6 rue saint louis - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque – THE – GOOD FOOD – RESTAURANT DE RUE – – DEPUIS 2013 – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – THE – GOOD FOOD – RESTAURANT DE RUE – – DEPUIS 2013 – est expirée depuis le 13 décembre 2023.


Mle DUMOULIN Rosalie, Agissant pour le compte de la société The Good Food en cours de formation - 6 rue saint louis - 78000 - VERSAILLES - France


Mle DUMOULIN Rosalie - 6 rue saint louis - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Vente au détail de burgers et de frites, de fish and chips, de beignets, de tartes.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.