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Marques déposées par monsieur DUMOULIN Michel
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TORGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORGA
Monsieur DUMOULIN Michel

Numéro de dépôt :
1239890
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1993

Présentation de la marque TORGA

Déposée le 28 juin 1983 par monsieur DUMOULIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUMOULIN Michel domicilié(e) 3, rue Gambetta, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES. - France.

La marque TORGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORGA est expirée depuis le 28 juin 1993.

DUMOULIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHASSETEL , DIGIPRINT , DIGIPRINT


Monsieur DUMOULIN Michel - 3, rue Gambetta, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.