Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DUMOULIN JEROME
/
ORLEANS CONDUITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORLEANS CONDUITE
M. DUMOULIN JEROME

Numéro de dépôt :
4322404
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2026
ORLEANS CONDUITE de DUMOULIN JEROME

Présentation de la marque ORLEANS CONDUITE

Déposée le 14 décembre 2016 par monsieur DUMOULIN JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORLEANS CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur DUMOULIN JEROME domicilié(e) 168 Rue du général leclerc - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUMOULIN jerome domicilié(e) 168 RUE Général leclerc - 45240 - LIGNY-LE-RIBAULT - France.

La marque ORLEANS CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS CONDUITE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.


M. DUMOULIN JEROME - 168 Rue du général leclerc - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France


M. DUMOULIN jerome - 168 RUE Général leclerc - 45240 - LIGNY-LE-RIBAULT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres.