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Marques déposées par DUMOULIN Georges
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DOMAINE DUMOULIN DES BRUYERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DUMOULIN DES BRUYERES
DUMOULIN Georges

Numéro de dépôt :
92417562
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DUMOULIN DES BRUYERES

Déposée le 27 avril 1992 par DUMOULIN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DUMOULIN DES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est DUMOULIN Georges, domicilié(e) Les Bruyères - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMOULIN Georges - France.

La marque DOMAINE DUMOULIN DES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417562.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUMOULIN DES BRUYERES est expirée depuis le 27 avril 2002.


DUMOULIN Georges - Les Bruyères - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE - France


DUMOULIN Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

VINS A.O.C. BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DUMOULIN des BRUYERES